Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 06444 posée par Mme Natacha Bouchart

Situation des entreprises de construction métallique

Réponse du Ministère du redressement productif

23/05/2013
Question n° 05283 posée par M. Philippe Darniche

Situation économique du secteur de la construction métallique

Réponse du Ministère du redressement productif

14/03/2013
Question n° 05115 posée par M. Jean-Vincent Placé

Situation des salariés de l'usine de thé Fralib installée à Gémenos

Réponse du Ministère du redressement productif

07/03/2013
Question n° 05202 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Solutions proposées par le Syndicat de la Construction Métallique de France pour faire face à la crise de son secteur d'activité

Réponse du Ministère du redressement productif

07/03/2013
Question n° 03496 posée par M. François Grosdidier

Accord entre le Gouvernement et le groupe Mittal

Réponse du Ministère du redressement productif

13/12/2012

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 08318 posée par M. Roland Povinelli

Situation de la minoterie Moulins Maurel à Marseille

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/09/2013
Question n° 06882 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Production française de batteries

La question est caduque

13/06/2013
Question n° 05984 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Entreprise Heuliez

La question est caduque

25/04/2013
Question n° 03337 posée par M. François Grosdidier

Avenir du projet ULCOS

La question est caduque

29/11/2012
Question n° 02321 posée par M. François Grosdidier

Site sidérurgique Mittal de Florange

La question est caduque

11/10/2012

Voir toutes les questions sans réponses