Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 26212 posée par M. Roland Muzeau

    Situation des sites de raffinage Shell

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 0208S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Projets industriels du groupe Alcan-Rio Tinto en vallée de la Maurienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  3. Question n° 0074C posée par M. Alain Chatillon

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  4. Question n° 0080C posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  5. Question n° 15103 posée par M. Olivier Cadic

    Compétitivité de l'industrie française et avenir du site de Trémery

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25112 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Avenir de l'industrie du médicament et des sites industriels de SANOFI en France

    La question est caduque