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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 05352 posée par M. Fabien Gay
Transport aérien en France et lutte contre le réchauffement climatique
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 09635 posée par M. Roland Courteau
Émissions de CO2 induites par les entreprises de transport
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 23829 posée par M. Roland Courteau
Charte d'engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 à destination des transporteurs
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 14357 posée par M. Fabien Gay
Conséquences du projet de terminal 4 de l'aéroport de Roissy sur le climat
La question est caduque
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque