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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 22297 posée par M. Roland Courteau

    Financement du plan bruit

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 21800 posée par M. Roland Courteau

    Prise en compte des dommages causés par les autoroutes sur la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 21678 posée par M. Roland Courteau

    Diminution des crédits consacrés au « plan particules »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 20794 posée par M. Roland Courteau

    Pollutions par les produits pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau

    Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée

    Réponse du Ministère chargé des transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21799 posée par M. Roland Courteau

    Taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque

  2. Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau

    Recensement des points noirs

    La question est caduque

  3. Question n° 14522 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des gaz à effet de serre

    La question est caduque