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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 24973 posée par M. Gérard Cornu
Droit à la retraite de médecins vétérinaires ayant exercé un mandat sanitaire au profit de l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet
Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 24535 posée par M. François Commeinhes
Étiquetage viticole et syndrome d'alcoolisation foetale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 1487S posée par M. Gérard Bailly
Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 22709 posée par Mme Catherine Troendlé
Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir
Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments
La question est caduque
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Question n° 23250 posée par M. Olivier Cigolotti
Nitrites et cancers
La question est caduque
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Question n° 22523 posée par M. Gérard Bailly
Retraites agricoles
La question est caduque
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Question n° 19845 posée par M. Jean-Vincent Placé
Décision de l'administration américaine d'interdire les acides gras trans aux États-Unis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18674 posée par M. Jean-Vincent Placé
Pesticides et cancers chez l'enfant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.