Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 09265 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores et pouvoirs des maires

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 08008 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores et pouvoirs des maires

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 02740 posée par M. Jean Louis Masson

    Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 01547 posée par M. Jean Louis Masson

    Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 16321 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées par le stockage d'animaux morts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23557 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances provoquées par un canon effaroucheur

    La question est caduque

  2. Question n° 22286 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances provoquées par un canon effaroucheur

    La question est caduque

  3. Question n° 22786 posée par M. Jean Louis Masson

    Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

    La question est caduque

  4. Question n° 20190 posée par M. Jean Louis Masson

    Verbalisation d'un véhicule émettant des gaz polluants

    La question est caduque

  5. Question n° 27118 posée par M. Jean Louis Masson

    Évacuation d'une caravane générant des nuisances

    La question est caduque