Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 1184S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Dispositif « cantine à 1 euro »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   28/03/2024
2. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023
3. Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla

   Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023
4. Question n° 0496S posée par M. Olivier Cigolotti

   Prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/03/2023
5. Question n° 2087S posée par M. Didier Marie

   Fléchage des investissements du Ségur de la santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   20/01/2022

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1111S posée par Mme Annick Jacquemet

   Conséquences financières pour les départements de la mise en place du versement à la source

   En attente de réponse du Premier ministre

   22/02/2024