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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

   Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/10/2006
2. Question n° 07464 posée par M. Marcel Rainaud

   Amélioration de la qualité de l'air

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   12/02/2009
3. Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

   Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/05/2009
4. Question n° 11521 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Isolation des bâtiments et santé

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009
5. Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

   Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

   Réponse du Ministère des sports

   10/03/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 05931 posée par M. Jean Desessard

   Dangers du plomb contenu dans les cartouches de "ball-trap"

   La question est caduque

   23/10/2008
2. Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau

   Recensement des points noirs

   La question est caduque

   05/01/2012