Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 23307 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la prolifération du moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 22806 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Propagation du moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 22253 posée par M. Christian Cambon

    Prolifération du moustique tigre en Île-de-France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 11847 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Progression du moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11469 posée par M. Marcel Rainaud

    Chiens guides et leurs maîtres refusés à l'entrée des lieux ouverts au public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23331 posée par M. Roland Courteau

    Moustique tigre

    La question est caduque

  3. Question n° 20323 posée par M. Jacques Legendre

    Prolifération de la maladie du renard

    La question est caduque