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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 1543S posée par M. Jean-Jacques Lasserre

   Anonymat des travailleurs sociaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   20/10/2016
2. Question n° 1379S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   11/02/2016
3. Question n° 1213S posée par M. Dominique Watrin

   Subrogation intégrale pour arrêts maladie dans le domaine des services à la personne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   30/07/2015
4. Question n° 1095S posée par M. Georges Labazée

   Avenir de l'organisme intermédiaire des plans locaux pour l'insertion et l'emploi Sud Aquitaine

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/04/2015
5. Question n° 0957S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Reconnaissance du « burn-out » en tant que maladie professionnelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   04/12/2014

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1504S posée par M. Philippe Mouiller

   Baisse des moyens des missions locales

   La question a été transformée.

   28/07/2016
2. Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

   La question a été transformée.

   06/12/2012