Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée

    Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse

    Réponse du Ministère chargé des transports

  2. Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Liaison Lyon-Turin

    Réponse du Ministère chargé des transports

  3. Question n° 1449S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modification des couloirs aériens de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 1453S posée par Mme Catherine Procaccia

    Réouverture de la voie auxiliaire sur l'échangeur A 4-A 86

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre

    Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie

    Réponse du Ministère chargé des transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

    La question a été transformée.

  2. Question n° 1224S posée par M. David Assouline

    Retard de publication d'un décret d'application de la loi RTF

    La question a été retirée

  3. Question n° 0049S posée par M. Bernard Murat

    Avenir du fret ferroviaire

    La question a été retirée