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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

1. Question n° 06371 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Destruction des haies

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/04/2023
2. Question n° 06229 posée par Mme Corinne Féret

   Grand plan national pour les haies

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   06/04/2023
3. Question n° 05816 posée par M. Jérôme Bascher

   Prise en compte des parcs résidentiels de loisirs et autres activités touristiques et de loisir dans les plans de prévention des risques naturels d'inondation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   16/03/2023
4. Question n° 05726 posée par M. Hervé Maurey

   Disparition des haies

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   09/03/2023
5. Question n° 05310 posée par Mme Else Joseph

   Inquiétudes relatives à la mise en place d'une forêt primaire dans les Ardennes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   16/02/2023

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 04885 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Valorisation des sédiments issus de dragage

   La question a été transformée.

   26/01/2023