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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 24163 posée par M. Gaëtan Gorce
Les moyens dédiés aux scènes nationales musicales actuelles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 23074 posée par M. Martial Bourquin
Évolution du fonds de soutien à l'expression radiophonique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 23041 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Situation de la radiodiffusion associative
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 14985 posée par M. Yannick Botrel
Soutien de l'État aux musiques actuelles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 05158 posée par M. Alain Fauconnier
Taux de TVA en matière de billetterie des sites de loisirs et de culture
Réponse du Ministère chargé du budget
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0299S posée par Mme Nathalie Goulet
Augmentation du taux de la TVA sur la billetterie des sites de loisirs et de culture
La question est caduque
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Question n° 22722 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Dispositifs de financement de la culture en France
La question est caduque
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Question n° 18643 posée par Mme Maryvonne Blondin
Musées nationaux
La question est caduque
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Question n° 18304 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
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Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque