Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

    Musée de l'air et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 21869 posée par M. Jean Louis Masson

    Langue de travail à l'état-major européen créé à Lille

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

  4. Question n° 05188 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation du musée de l'air et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 02670 posée par M. François Calvet

    Don d'archives nationales

    Réponse du Ministère de la défense

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19950 posée par Mme Catherine Dumas

    Intégration de l'artisanat d'art français dans le cadre de la réalisation du futur siège du ministère de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.