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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 230 trouvées
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Question n° 00670 posée par M. Jean Louis Masson
Rejet gazeux de l'usine sidérurgique de Neuves-Maisons
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 01009 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions de stockage de sel de déneigement sur une propriété privée
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
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Question n° 01345 posée par M. Gérard Larcher
Réglementation relative à la lutte contre le bruit
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 01958 posée par M. Jean Louis Masson
Redevance spéciale pour les rejets non ménagers provenant des administrations, des commerces ou des entreprises
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 02282 posée par M. Alain Gournac
Pollution sonore des deux-roues
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 39738 posée par M. Serge Mathieu
Enquête de la DRIRE sur l'incident survenu à la raffinerie Total (Flandres)
La question est caduque
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Question n° 08311 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prise en compte des émissions polluantes des activités aéroportuaires d'Ile-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09173 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pollution au plomb générée par une ancienne fonderie installée à Us (Val-d'Oise)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11600 posée par M. Philippe Richert
Lutte contre la pollution due aux sacs en plastique non biodégradables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11676 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application de la réglementation en matière de dépollution
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.