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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 04717 posée par M. Yves Détraigne

   Répertoire des territoires sans chasse

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   12/01/2023
2. Question n° 03327 posée par M. Yves Détraigne

   Disparition alarmante des animaux vertébrés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/10/2022
3. Question n° 04085 posée par M. Yves Détraigne

   Valorisation de la publicité dite "éco-responsable"

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   17/04/2008
4. Question n° 23361 posée par M. Yves Détraigne

   Politique du ministère de l'écologie en faveur de la promotion du papier recyclé

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   01/06/2006
5. Question n° 15614 posée par M. Yves Détraigne

   Utilisation d'enveloppes en papier de préférence aux films plastiques pour l'envoi de publications

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   20/01/2005

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 07742 posée par M. Yves Détraigne

   Consignation des bouteilles en plastique

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   06/07/2023