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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0117G posée par M. Charles Gautier
Pollution aux hydrocarbures dans l'estuaire de la Loire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 0330G posée par M. Philippe François
Pollution atmosphérique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0189G posée par Mme Odette Herviaux
Lutte contre la pollution sur les côtes du Morbihan consécutive au naufrage du Prestige
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0061G posée par M. Max Marest
Nuisances sonores et création de l'Observatoire du bruit
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
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Question n° 0047G posée par M. Xavier Pintat
Problèmes de pollution liés au naufrage du "Prestige"
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable