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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 74 trouvées

1. Question n° 02135 posée par M. Hilaire Flandre

   Contenu du décret n° 2002-680 par rapport à l'exploitation des micro-carrières sans but lucratif

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   29/08/2002
2. Question n° 02820 posée par M. Serge Mathieu

   Exploitation de carrière de marne (révision du décret du 30 avril 2002)

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   03/10/2002
3. Question n° 04767 posée par M. Alain Vasselle

   Régime de déclaration pour l'exploitation des petites carrières

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   19/12/2002
4. Question n° 0176S posée par Mme Annick Bocandé

   Réglementation applicable aux sondages de cavités souterraines

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/02/2003
5. Question n° 07145 posée par M. Charles Revet

   Publication du décret relatif au financement du comblement des cavités souterraines

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/04/2003

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 40056 posée par M. Alain Vasselle

   Régime de déclaration pour l'exploitation des carrières

   La question est caduque

   13/06/2002
2. Question n° 27138 posée par M. Marcel Rainaud

   Nouvelles concessions minières et création de centrales thermiques

   La question est caduque

   07/06/2007
3. Question n° 0052A posée par M. Philippe Leroy

   Gestion de l'après-mines

   La question est caduque

   03/12/2009