Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 00670 posée par M. Jean Louis Masson

    Rejet gazeux de l'usine sidérurgique de Neuves-Maisons

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 01009 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de stockage de sel de déneigement sur une propriété privée

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 01958 posée par M. Jean Louis Masson

    Redevance spéciale pour les rejets non ménagers provenant des administrations, des commerces ou des entreprises

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 03301 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollutions accidentelles des rivières

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

  5. Question n° 07494 posée par M. Jean Louis Masson

    Enlèvement des fûts toxiques entreposés dans l'usine Bata de Moussey

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26717 posée par M. Jean Louis Masson

    Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration

    La question est caduque

  2. Question n° 26912 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées à des tiers par des installations de petites éoliennes

    La question est caduque

  3. Question n° 27072 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation en matière de bruit le long des autoroutes

    La question est caduque

  4. Question n° 27122 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières

    La question est caduque

  5. Question n° 27145 posée par M. Jean Louis Masson

    Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique

    La question est caduque