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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 22332 posée par M. Didier Guillaume

   Clause de sauvegarde pour interdire la culture du maïs Monsanto 810

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/02/2012
2. Question n° 22155 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Conséquences de la décision de la CJUE du 6 septembre 2011 pour l'apiculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012
3. Question n° 0010A posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   26/01/2012
4. Question n° 21438 posée par M. Marcel Rainaud

   Où en sommes-nous de la lutte contre le frelon asiatique ?

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/12/2011
5. Question n° 20910 posée par M. Alain Bertrand

   Méthodes et moyens dédiés à la lutte contre l'invasion de frelons asiatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   17/11/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Prolifération du frelon asiatique en Charente

   La question a été transformée.

   02/12/2010
2. Question n° 26230 posée par M. Dominique Mortemousque

   Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs

   La question est caduque

   15/02/2007