Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 15102 posée par M. Bruno Retailleau

    Conséquences du transfert précipité de la bande des 700 MHz

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 11828 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Réouverture du musée national Picasso

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 29830 posée par M. Jean Colin

    Antenne 2: programmation d'un film scabreux

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 29402 posée par M. Bernard Legrand

    Comités régionaux consultatifs de l'audiovisuel: date de mise en place

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 28952 posée par M. Jean Colin

    TF1: films de violence

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26548 posée par M. Claude Fuzier

    Consommation: volonté des pouvoirs publics

    La question est caduque

  2. Question n° 00006 posée par M. Edouard Bonnefous

    Règlementation des instituts de sondage

    La question a été retirée