Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 23825 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des architectes réunionnais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 15037 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des architectes réunionnais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 07130 posée par M. Michel Fontaine

    Taxe sur la valeur ajoutée et salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 04120 posée par M. Michel Fontaine

    Création artistique de La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication


Questions sans réponse

4 questions

  1. Question n° 25673 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

    La question est caduque

  2. Question n° 24198 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

    La question est caduque