Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1144G posée par M. Jacques Legendre

    Olympisme et langue française

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  2. Question n° 12402 posée par M. Jacques Legendre

    Menaces sur le patrimoine archéologique et architectural syrien

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 12040 posée par M. Jacques Legendre

    Halte au pillage archéologique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 11937 posée par M. Jacques Legendre

    Devenir du site des Archives nationales situé à Fontainebleau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 11289 posée par M. Jacques Legendre

    Intérêt de créer au Louvre un département des arts de Byzance et des chrétientés d'Orient

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23264 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir du théâtre de la Huchette

    La question est caduque

  2. Question n° 22854 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir de la halle Freyssinet

    La question est caduque

  3. Question n° 19377 posée par M. Jacques Legendre

    Dysfonctionnements dans le règlement des travaux effectués sous la maîtrise d'ouvrage du ministère de la culture pour les monuments historiques

    La question est caduque