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881 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 704 trouvées
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Question n° 25865 posée par M. Jean Cluzel
Radio-télévision: moins-values de redevance
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02156 posée par M. Adolphe Chauvin
Organisation des campagnes électorales officielles à la radio et à la télévision
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 25913 posée par M. Jean Cluzel
Radiodiffusion: défense du monopole
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 25950 posée par M. Henri Caillavet
Emetteur privé installé en Sarre: diffusion de films
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 26082 posée par M. Dominique Pado
Théâtres parisiens: utilisation de l'informatique pour les locations
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 177 trouvées
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Question n° 00006 posée par M. Edouard Bonnefous
Règlementation des instituts de sondage
La question a été retirée
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Question n° 26161 posée par M. André Fosset
Télévision: lancement d'une publication
La question est caduque
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Question n° 26548 posée par M. Claude Fuzier
Consommation: volonté des pouvoirs publics
La question est caduque
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Question n° 10981 posée par M. Robert Navarro
Liberté des artistes
La question est caduque
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Question n° 11061 posée par M. Marcel Rainaud
Liberté d'expression
La question est caduque