Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 32602 posée par M. Robert Pontillon

    Réforme de la SNECMA: conséquences pour la ville de Suresnes

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 34571 posée par M. Pierre Jeambrun

    Applications militaires de l'informatique

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 02251 posée par M. Edgard Pisani

    Restructuration d'une société: conséquences

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 00912 posée par M. Georges Mouly

    Corrèze: maintien de l'activité des établissements industriels d'armements

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 0106S posée par M. Serge Boucheny

    Situation d'une entreprise de Paris

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21483 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Diversification des activités du centre de recherche du Bouchet de la Société nationale des poudres et explosifs de Vert-le-Petit (Essonne)

    La question est caduque