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694 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 662 trouvées
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Question n° 02168 posée par M. Francis Palmero
Cérémonie en l'honneur des retraités de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 26136 posée par M. Pierre Perrin
Collectivités locales: service de sécurité lors de fêtes
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 26328 posée par Mme Brigitte Gros
Information des maires par la gendarmerie sur les accidents de la circulation
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 27911 posée par M. Paul Seramy
Pensions des militaires non officiers de la gendarmerie: insuffisance des majorations spéciales forfaitaires
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 27914 posée par M. Charles Zwickert
Gendarmes officiers de police judiciaire: situation
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 00235 posée par M. Serge Boucheny
Situation des gendarmes retraités et des veuves de militaires retraités
La question a été retirée
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Question n° 02782 posée par M. Philippe Machefer
Retraites de la gendarmerie: revalorisation des majorations spéciales des pensions
La question a été retirée
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Question n° 02509 posée par M. Pierre Salvi
Renforcement des moyens en personnel des unités de gendarmerie
La question est caduque
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Question n° 02756 posée par M. Henri Caillavet
Brigades de gendarmerie: secrétariat
La question est caduque
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Question n° 02866 posée par M. Rémi Herment
Gendarmerie: effectifs des groupements départementaux
La question est caduque