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694 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 662 trouvées

  1. Question n° 02168 posée par M. Francis Palmero

    Cérémonie en l'honneur des retraités de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 26136 posée par M. Pierre Perrin

    Collectivités locales: service de sécurité lors de fêtes

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 26328 posée par Mme Brigitte Gros

    Information des maires par la gendarmerie sur les accidents de la circulation

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 27911 posée par M. Paul Seramy

    Pensions des militaires non officiers de la gendarmerie: insuffisance des majorations spéciales forfaitaires

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 27914 posée par M. Charles Zwickert

    Gendarmes officiers de police judiciaire: situation

    Réponse du ministère : Défense

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 00235 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des gendarmes retraités et des veuves de militaires retraités

    La question a été retirée

  2. Question n° 02782 posée par M. Philippe Machefer

    Retraites de la gendarmerie: revalorisation des majorations spéciales des pensions

    La question a été retirée

  3. Question n° 02509 posée par M. Pierre Salvi

    Renforcement des moyens en personnel des unités de gendarmerie

    La question est caduque

  4. Question n° 02756 posée par M. Henri Caillavet

    Brigades de gendarmerie: secrétariat

    La question est caduque

  5. Question n° 02866 posée par M. Rémi Herment

    Gendarmerie: effectifs des groupements départementaux

    La question est caduque

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