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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 02168 posée par M. Francis Palmero
Cérémonie en l'honneur des retraités de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 28691 posée par M. Francis Palmero
Avarie pétrolière en Méditerranée: conclusions
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 28692 posée par M. Francis Palmero
Remise de déchéance de droit à pension dans la gendarmerie: cas particulier
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 28693 posée par M. Francis Palmero
Pension de retraite dans la gendarmerie: cas particulier
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 28844 posée par M. Francis Palmero
Gendarmerie: insuffisance du nombre des généraux
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01880 posée par M. Francis Palmero
Congé postnatal: modalité d'attribution aux militaires
La question a été retirée
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Question n° 02704 posée par M. Francis Palmero
Sous-officiers de réserve de l'armée de terre: situation
La question est caduque
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Question n° 22474 posée par M. Francis Palmero
Liban: maintien des soldats français
La question a été retirée pour cause de décès.