Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 00046 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'industrie aérospatiale

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 26882 posée par M. Serge Boucheny

    Armée de l'Air: intercepteurs monomoteurs

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 27326 posée par M. Serge Boucheny

    Forces françaises: participation à des exercices de l'OTAN

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 02311 posée par M. Serge Boucheny

    Politique de construction sous licence d'avions à l'étranger

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 00257 posée par M. Serge Boucheny

    Politique française de défense

    Réponse du ministère : Défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00085 posée par M. Serge Boucheny

    Construction sous licence d'avions à l'étranger

    La question a été retirée

  2. Question n° 00235 posée par M. Serge Boucheny

    Situation des gendarmes retraités et des veuves de militaires retraités

    La question a été retirée

  3. Question n° 26990 posée par M. Serge Boucheny

    Déroulement de carrière des militaires sanctionnés lors de la guerre d'Indochine

    La question est caduque