Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

    Besoins en avions de transport de l'armée française

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty

    Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 02329 posée par M. Michel Chauty

    Protection de la pêche et de la chasse dans les mers australes

    Réponse du ministère : Défense, Transports

  4. Question n° 02452 posée par M. Michel Chauty

    Matériel militaire de transport de fabrication française

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 11237 posée par M. Michel Chauty

    Service national dans les DOM-TOM

    Réponse du ministère : Défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02337 posée par M. Michel Chauty

    Commandes de navires de guerre par des pays étrangers

    La question a été retirée

  2. Question n° 28062 posée par M. Michel Chauty

    Service national: équipement de l'appelé

    La question est caduque

  3. Question n° 28199 posée par M. Michel Chauty

    Equipement des militaires de carrière

    La question est caduque

  4. Question n° 28200 posée par M. Michel Chauty

    Vente des navires météorologiques français

    La question est caduque