Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 01541 posée par M. Tony Larue

    Commissariat général du Plan: publication d'un rapport

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 16334 posée par M. Jean Cauchon

    Commission nationale de l'industrie: mise en place, fonctionnement et composition

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 06006 posée par M. Paul Loridant

    Poursuite du plan câble

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 15280 posée par M. André Fosset

    Plan de soutien aux PME - PMI

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 15722 posée par M. Edouard Le Jeune

    Plan de soutien aux PME-PMI

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03267 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan de restructuration industrielle: mise en place

    La question est caduque

  2. Question n° 20502 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Avenir de La Poste

    La question est caduque