Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 35212 posée par M. Emmanuel Hamel

    Technologies de l'information et de la communication : objectifs prioritaires dans les contrats de plan Etat-régions

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 22337 posée par M. Daniel Bernardet

    Maintien des bureaux de poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 14112 posée par M. André Dulait

    Entreprises de l'industrie textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 09663 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Contrat de plan entre l'Etat et La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 09681 posée par M. Yvon Collin

    Contrat de plan entre l'Etat et La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20502 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Avenir de La Poste

    La question est caduque

  2. Question n° 03267 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan de restructuration industrielle: mise en place

    La question est caduque