Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique industrielle de la France

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

  2. Question n° 0104S posée par M. André Rouvière

    Avenir du plan de relance du bassin alésien (Gard)

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

  3. Question n° 0072S posée par M. Roger Husson

    Avenir du site de Carling-Saint-Avold en Moselle

    Réponse du ministère : Privatisation

  4. Question n° 0062S posée par M. Guy Schmaus

    Intentions du Gouvernement concernant l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0509S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1276S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Avenir de l'usine GGB de Dieuze

    La question a été retirée

  2. Question n° 0475S posée par M. Claude Prouvoyeur

    Conditions de réalisation des opérations de restructuration industrielle

    La question a été retirée

  3. Question n° 0439S posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des industries françaises de l'ameublement

    La question est caduque

  4. Question n° 0437S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    La question a été retirée