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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 02287 posée par M. Jean-Marie Girault

    Normandie: situation de l'emploi dans la métallurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 02735 posée par M. Camille Vallin

    Entreprise de Givors: fermeture éventuelle d'ateliers

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0117G posée par M. Robert Schmitt

    Baisse de la production d'acier

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 13454 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Emplois dans la sidérurgie: perspectives pour 1984

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0128A posée par M. Paul Souffrin

    Conséquences pour la Lorraine de l'application du plan acier

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 32889 posée par M. Camille Vallin

    Entreprises de Givors: fermeture éventuelle d'ateliers

    La question a été retirée