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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01381 posée par M. Jean Louis Masson
Rénovation de la voirie des anciennes cités minières, notamment en Lorraine
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 01405 posée par M. Jean Louis Masson
Portée de la directive territoriale d'aménagement (DTA) des bassins miniers de Nord-Lorraine
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables