Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 24637 posée par M. Michel Charasse

    Règlement des frais de secours et d'assistance de la France par les bénéficiaires eux-mêmes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    La Chine

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 0501G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Suites du sommet franco-allemand

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 15715 posée par M. Daniel Percheron

    Sort des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 16115 posée par M. Daniel Percheron

    Sécurité dans le détroit de la Manche

    Réponse du Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17129 posée par M. Alain Fouché

    Du comportement des ministres

    La question est caduque

  2. Question n° 16955 posée par M. Jacques Grosperrin

    Initiative internationale de lutte contre la gestation pour autrui

    La question est caduque

  3. Question n° 23720 posée par M. Philippe Dallier

    Incompréhension de la position de la France à l'organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture

    La question est caduque

  4. Question n° 28111 posée par Mme Nathalie Goulet

    Lutte contre la corruption au Liban

    La question est caduque