Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 33824 posée par M. André Bohl

    Politique de recherche industrielle: contribution financière

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 34026 posée par M. Jean Francou

    Sidérurgie: développement de la recherche

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 0075G posée par M. Henri Belcour

    Fonderies Montupet à Ussel: situation

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 08851 posée par M. Georges Berchet

    Saint-Dizier-Marnaval: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Plan

  5. Question n° 0307S posée par M. René Martin

    Développement de la mini-aciérie ITON-SEINE à Bonnières (Yvelines)

    Réponse du ministère : Recherche

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08216 posée par M. Raymond Splingard

    Région boulonnaise: avenir de la sidérurgie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.