Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 23670 posée par M. Roland Courteau

Agences locales de maîtrise de l'énergie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/06/2012
Question n° 23837 posée par M. Roland Courteau

SYMOP

Réponse du Ministère du redressement productif

28/06/2012
Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

Développement du parc automobile électrique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

17/10/2013

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 12722 posée par M. Roland Courteau

Livraison d'électricité aux clients

La question est caduque

25/03/2010
Question n° 18708 posée par M. Roland Courteau

Risques sanitaires associés aux LED

La question est caduque

26/05/2011
Question n° 18963 posée par M. Roland Courteau

Financement des compteurs électriques communicants

La question est caduque

16/06/2011
Question n° 20298 posée par M. Roland Courteau

Risques sanitaires associés aux LED

La question est caduque

06/10/2011
Question n° 20327 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

13/10/2011

Voir toutes les questions sans réponses