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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 03990 posée par M. Alfred Foy
Situation de l'emploi dans l'activité sidérurgique du Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 0620S posée par M. Paul Souffrin
Mesures pour préserver les filières de formation aux métiers de la sidérurgie et de la mine en Moselle
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 33846 posée par M. Roger Boileau
Comités tripartites de bassins: extension de leur rôle
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 32880 posée par M. Gérard Ehlers
Usinor Dunkerque: conditions de travail
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 30681 posée par M. Jean-Marie Rausch
Sidérurgie: bénéfice de la prime
Réponse du ministère : Travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23555 posée par M. Marcel Lucotte
Reconduction de la convention générale de protection sociale de la sidérurgie: avenant cadres
La question est caduque
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Question n° 22105 posée par M. Paul Souffrin
Situation de l'agence de Thionville de la société CGEE-Alsthom
La question est caduque
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Question n° 21908 posée par M. Pierre Bastie
Contrat-formation et reclassement pour des ouvriers licenciés dans des secteurs en difficulté
La question est caduque
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Question n° 21014 posée par M. Jean-Marie Rausch
Restructuration du secteur des aciers spéciaux: suppression d'emplois
La question est caduque
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Question n° 15348 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Proposition envisagée par le gouvernement à la suite du rapport sur l'évolution de la protection sociale dans la sidérurgie
La question est caduque