Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1259S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Défense des viticulteurs français face à l'augmentation de l'aide communautaire aux viticulteurs sud-africains

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  2. Question n° 1149S posée par M. Nicolas About

    Restitution à l'Afrique du Sud des restes de Sara Baartman

    Réponse du ministère : Patrimoine

  3. Question n° 0305S posée par M. Serge Boucheny

    Action de la diplomatie française en faveur de la Namibie

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  4. Question n° 0298S posée par M. Serge Boucheny

    Atteintes aux libertés en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  5. Question n° 90017 posée par M. Guy Schmaus

    Prochaine tournée de l'équipe de France de rugby en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0677S posée par M. Guy Schmaus

    Position du Gouvernement quant à la participation de la France au Grand prix automobile d'Afrique du Sud

    La question a été retirée

  2. Question n° 0355S posée par M. Jean Chérioux

    Relations de la France avec l'Afrique du Sud

    La question a été retirée

  3. Question n° 0350S posée par M. Louis Souvet

    Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

    La question a été retirée

  4. Question n° 02595 posée par M. Serge Boucheny

    Politique du gouvernement en Afrique australe

    La question a été retirée