Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

    Besoins en avions de transport de l'armée française

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

    Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer

    Relations entre la France et la République démocratique allemande

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 0169S posée par M. Thierry Repentin

    Enquête sur le patrimoine immobilier des chefs d'État africains en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  5. Question n° 0318S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Responsabilités dans la disparition d'un militant tchadien des droits de l'homme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1234S posée par Mme Nathalie Goulet

    Recrutement des personnels des ambassades

    La question a été retirée

  2. Question n° 1567S posée par M. Gilbert Roger

    Création d'un fonds d'investissement par le Qatar à destination des entrepreneurs issus des quartiers populaires en France

    La question est caduque

  3. Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet

    Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk

    La question est caduque

  4. Question n° 0028S posée par M. Gilbert Roger

    Création d'un fonds d'investissement par le Qatar à destination des entrepreneurs issus des quartiers populaires en France

    La question est caduque

  5. Question n° 1100S posée par M. Didier Rambaud

    Troubles en pays dogon au Mali et risques de crise alimentaire

    La question a été retirée