Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors

    Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 26581 posée par M. Henri Goetschy

    Plan Acier: contrôle des prêts du FDES à la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 02355 posée par M. Philippe Machefer

    Sauvegarde de l'institut de recherches de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 34090 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Sidérurgie: coordination avec les utilisateurs

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 35135 posée par M. Gérard Ehlers

    Alliance Usinor Creusot Loire: conséquences

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 30806 posée par M. Anicet Le Pors

    Sidérurgie: introduction de capitaux étrangers

    La question a reçu une réponse directe

  2. Question n° 34243 posée par M. Paul Jargot

    Aciers spéciaux: plan de restructuration

    La question a reçu une réponse directe

  3. Question n° 0571S posée par M. Maurice Schumann

    Mesures envisagées pour atténuer les effets de la restructuration des aciéries de moulage

    La question a été retirée

  4. Question n° 21014 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Restructuration du secteur des aciers spéciaux: suppression d'emplois

    La question est caduque