Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

    Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

    Politique de la France en Afrique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  3. Question n° 0018A posée par M. André Dulait

    Modes de gestion des crises africaines

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 0169S posée par M. Thierry Repentin

    Enquête sur le patrimoine immobilier des chefs d'État africains en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  5. Question n° 0290G posée par M. Adrien Gouteyron

    Tournée en Afrique du Président de la République

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23293 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse

    La question est caduque

  2. Question n° 25786 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide aux populations d'Afrique de l'Est victimes de la sécheresse

    La question est caduque

  3. Question n° 07313 posée par Mme Laurence Harribey

    Situation des ressortissants du Sahara occidental

    La question est caduque

  4. Question n° 1100S posée par M. Didier Rambaud

    Troubles en pays dogon au Mali et risques de crise alimentaire

    La question a été retirée

  5. Question n° 21738 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Respect par les autorités de la Guinée des règles qui prévalent dans un État de droit

    La question est caduque