Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14060 posée par M. Pierre Salvi

    Relations avec l'Afrique du sud et compétitions sportives

    Réponse du ministère : Temps libre

  2. Question n° 11552 posée par M. Pierre Salvi

    Obligations imposées aux fédérations sportives en matière d'échanges internationaux

    Réponse du ministère : Temps libre

  3. Question n° 11422 posée par M. Albert Voilquin

    Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Temps libre

  4. Question n° 11225 posée par M. Louis Virapoulle

    Rugby: interdiction d'une tournée en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 90017 posée par M. Guy Schmaus

    Prochaine tournée de l'équipe de France de rugby en Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0355S posée par M. Jean Chérioux

    Relations de la France avec l'Afrique du Sud

    La question a été retirée

  2. Question n° 0350S posée par M. Louis Souvet

    Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

    La question a été retirée