Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00177 posée par M. Hubert Martin

    Activité économique en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 0361S posée par M. Hubert Martin

    Difficultés de la sidérurgie lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 12718 posée par M. Hubert Martin

    Suppression d'emplois dans la sidérurgie lorraine et les mines de fer

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

    Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 16569 posée par M. Hubert Martin

    Suggestion pour la reconversion du bassin sidérurgique lorrain

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02353 posée par M. Hubert Martin

    Mesures en faveur de la recherche sidérurgique

    La question a été retirée

  2. Question n° 28592 posée par M. Hubert Martin

    Usine Saviem de Batilly: emplois réservés aux Lorrains

    La question a reçu une réponse directe