Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 141 trouvées
-
Question n° 26392 posée par M. André Meric
Sahel: aide alimentaire apportée par la France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
-
Question n° 06509 posée par M. Claude Mont
Aide aux pays les moins avancés
Réponse du ministère : Coopération
-
Question n° 0478G posée par M. James Bordas
Droit d'ingérence humanitaire et intervention en Somalie
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 24119 posée par M. Josselin de Rohan
Affrètement de navires chypriotes destinés au transport du contingent militaire français expédié en Somalie
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 24156 posée par M. Louis De Catuelan
Pavillon des navires affrétés pour le transport des militaires français en Somalie
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 18687 posée par M. Charles de Cuttoli
Prise en charge des vaccinations exigées des personnels des ONG
La question est caduque
-
Question n° 19130 posée par M. Michel Chauty
Création d'un corps spécial chargé de l'action humanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 25163 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation française aux opérations de parachutage au-dessus de la Bosnie
La question est caduque
-
Question n° 25164 posée par M. Emmanuel Hamel
Respect de la résolution des Nations Unies
La question est caduque
-
Question n° 25165 posée par M. Emmanuel Hamel
Annulation d'une mission humanitaire aérienne en Bosnie
La question est caduque