Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 11988 posée par Mme Catherine Dumas

    Possible contournement de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0875G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Situation à Sciences Po et dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0810G posée par M. Jean Hingray

    Antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10369 posée par M. Hervé Maurey

    Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0757G posée par M. Stéphane Piednoir

    Moratoire sur les jurys rectoraux

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12468 posée par Mme Nathalie Delattre

    Reconnaissance des établissements d'enseignement supérieur privés contrôlés par l'État en France

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12263 posée par M. Hugues Saury

    Plateforme Parcoursup

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11489 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Faciliter les candidatures des étudiants sur la plateforme « Mon master »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11490 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Mieux encadrer les classes préparatoires et cours particuliers privés

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11301 posée par M. Grégory Blanc

    Établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général et jurys rectoraux

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne