Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Accès aux livres pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10335 posée par M. Henri Leroy

    Accès aux livres pour les personnes aveugles en France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin

    Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09887 posée par M. Mickaël Vallet

    Favoriser l'accès à la lecture en braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09763 posée par M. Olivier Paccaud

    Soutien public à l'édition de livres en écriture braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11913 posée par M. Henri Leroy

    BBC à la française

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Avenir de l'archéologie préventive

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09264 posée par Mme Kristina Pluchet

    Sauvegarde des métiers d'art et du patrimoine français

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible