Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
51 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 08326 posée par M. Édouard Courtial
Indépendance de l'autorité judiciaire
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 08414 posée par M. Henri Cabanel
Protection des mineurs sur le site « Rencontre ados »
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 08518 posée par M. Cédric Vial
Actions à mettre en place par le Gouvernement pour garantir les valeurs républicaines dans les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08635 posée par Mme Marie Mercier
Efficacité du numéro 3018
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0571G posée par M. Louis Vogel
Assassinat du professeur Dominique Bernard
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 09515 posée par M. Étienne Blanc
Situation des personnes converties
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 09973 posée par M. Guislain Cambier
Pénurie de médicaments en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10204 posée par M. Bruno Rojouan
Augmentation alarmante des addictions en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10297 posée par M. Mickaël Vallet
Nuit bleue en Corse
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 10515 posée par Mme Marie Mercier
Augmentation de la prostitution étudiante
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence