Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1337S posée par M. Thomas Dossus

    Expulsions de résidents des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09976 posée par Mme Catherine Dumas

    Possible contournement de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09565 posée par M. Jérôme Darras

    Dysfonctionnements de la plateforme numérique d'affectation du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09451 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Dysfonctionnements de la plateforme SOLTéA

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09992 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Précarité alimentaire des étudiants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09736 posée par M. Aymeric Durox

    Accès des personnels du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche au pass éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible