Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol
Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 0666G posée par M. Pascal Martin
Trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 09432 posée par Mme Lauriane Josende
Absence de dispositions transitoires dans le décret du 30 juin 2023 modifiant diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 09894 posée par M. Jean-Claude Anglars
Dispositions transitoires relatives aux conditions de nomination des sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1165S posée par M. Cédric Perrin
Modèle français de sécurité civile
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 09570 posée par Mme Corinne Féret
Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1087S posée par M. Jean-Claude Anglars
Dispositions juridiques relatives à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires et aux conditions de nomination au grade de commandant sapeur-pompier professionnel
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 10150 posée par M. Jean-Jacques Michau
Conditions de mise en oeuvre des plans communaux et intercommunaux de sauvegarde dans le cadre de la fonction publique territoriale
En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 10407 posée par M. Jean-Yves Roux
Mesures de compensation envers les sapeurs-pompiers mobilisés durant les jeux Olympiques et Paralympiques
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 10559 posée par M. Cédric Perrin
Modèle français de sécurité civile
La question a été retirée
Pertinence